Compte Rendu du Conseil Municipal du 3 Novembre 2011

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Compte Rendu du Conseil Municipal du 3 Novembre 2011

Compte Rendu

Présents : MM. SGOBBO, CAUX, COMBES, CUXAC, FERRIER, GRELLA, HENNEQUIN, NAVARRO
Mmes : CUBILIE, EYCHENNE, TIGNOL
Pouvoirs : M. BARRIOLET à M. FERRIER
M. MACHADO à M.SGOBBO
Absente excusée : Mme CUXAC
Secrétaire de Séance : Mme EYCHENNE
Ouverture de séance : 19h10

PERSONNEL

Primes de fin d'année et avantages acquis.

Monsieur le Maire propose la reconduction des avantages acquis au personnel titulaire de la Commune.
Il propose d'attribuer une gratification au personnel contractuel, selon les mêmes conditions que pour le personnel titulaire, au prorata du volume hebdomadaire et du nombre de mois travaillés.
Adopté à l'unanimité

Recrutement d'un agent contractuel pour besoin occasionnel

Monsieur le Maire rappelle le travail de la Commission en charge du recrutement (composée de l'ensemble du Conseil Municipal), afin de pourvoir au recrutement d'un agent pour le service technique.
Il rappelle en outre que cet agent a débuté ses missions le 2 novembre, sur un contrat de UN mois.
Il propose, pour les contrats suivants, de procéder à une reprise des services antérieurs, afin d'indexer sa rémunération sur l'indice qu'il obtiendra lors d'une éventuelle nomination stagiaire.
Adopté à l'unanimité

FINANCES

Attribution d'une indemnité de gardiennage au curé de la paroisse

Monsieur le Maire propose, conformément aux circulaires NOR/INT/A/87/0006/C du 8 janvier 1987 et à la circulaire du 4 janvier 2011, d'attribuer une indemnité de gardiennage à Monsieur Pierre BOUSQUIER, Curé de la paroisse.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, décide le versement de cette indemnité au même montant que pour l'exercice 2010.

Attribution d'une indemnité de conseil à Jean Louis COLS, receveur municipal.

Conformément à l'arrêté ministériel du 16 décembre 1983 fixant les conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveurs des Communes et Etablissements Publics,
Considérant les services rendus par Monsieur Cols, en sa qualité de conseiller économique et financier de la Commune,
Monsieur le Maire propose de délibérer afin d'accepter le versement des indemnités susvisées.
Monsieur Jean Louis COLS adressera ultérieurement à la Commune l'état liquidatif au titre de l'exercice 2011 basé sur une moyenne de la consommation des crédits des 3 dernières années, selon un barème prédéfini.
Adopté à l'unanimité

Refacturation des travaux de réfection d'un mur du clôture au SMECTOM du Plantaurel.

Monsieur le Maire explique aux membres présents que les services du SMECTOM du Plantaurel ont endommagé lors d'une collecte, en 2010, un muret de la rue du Pradeilh.
Il explique que le SMECTOM s'était engagé à procéder à une réparation des dommages.
Cette réparation n'ayant pas été effectué, les agents de la Commune de Villeneuve d'Olmes sont intervenus.
Monsieur le Maire propose de refacturer ces travaux au SMECTOM du Plantaurel.
Adopté à l'unanimité

BUDGET

Ecritures comptables : Décision modificative et virement de crédits budget général et Budget Annexe Périscolaire

Monsieur le Maire présente les écritures nécessaires à la clôture de l'exercice 2011.
Adopté à l'unanimité

Augmentation du virement du budget général au Budget Annexe Périscolaire

Monsieur le Maire rappelle aux membres présents les termes de la délibération n°29/2011 du 21 avril 2011, par laquelle le Conseil Municipal avait décidé le versement d'une subvention de 49 927,69 euros au budget annexe périscolaire.
Il explique que le budget périscolaire 2011 nécessite une augmentation de ce virement, afin de réaliser les activités prévues en fin d'année.
Il propose de prévoir le versement de 17 000 euros supplémentaires.
Adopté à l'unanimité

Séance levée à 20h10

Le Maire,
Gérald SGOBBO