Conseil Municipal du 31 janvier 2012

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Conseil Municipal du 31 janvier 2012

Compte Rendu

Présents : MM SGOBBO, CUXAC, COMBES, FERRIER, HENNEQUIN, MACHADO, MARTIN, NAVARRO
Mmes : CUBILIE, EYCHENNE, TIGNOL

Procurations :

M. BARIOLET à M. FERRIER
M. CAUX à M. CUXAC
Mme CUXAC à M. HENNEQUIN
M. GRELLA à M. SGOBBO

M. COMBES a été désigné secrétaire de séance

Ouverture de séance : 20h20

Budget

Virements de crédits et décisions modificatives budget général et Budget Annexe Assainissement.

Monsieur le Maire fait part à l'assemblée communale des erreurs de saisie commises lors de la saisie du budget 2011, et des erreurs commises dans la gestion de l'état de la dette 2011.
Il explique qu'afin de régulariser ces erreurs et solder le budget 2011 de la Commune, il convient de voter les écritures comptables nécessaires.
Adopté à l'unanimité

Travaux - Financement

Demande de subventions pour la réhabilitation de l'école Maternelle du groupe scolaire Roland Andry

Monsieur le Maire rappelle aux membres présents la nécessité d'entreprendre des travaux de réhabilitation de l'école Maternelle du Groupe Scolaire Andry
Il propose de prévoir ces travaux sur l'exercice 2012, et de solliciter l'aide de divers financeurs.
Il explique que la demande auprès de l'Etat (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) a été avancée du 28 février au 31 janvier.
Il propose de solliciter ce fonds pour 40 % du montant total des travaux, et le Fonds Départemental d'Action Locale (Conseil Général) pour 20 %.
Adopté à l'unanimité

Intercommunalite

Signature d'une convention de mandat avec le Syndicat Intercommunal de Voirie – programme 2012

Monsieur le Maire rappelle les travaux de voirie à réaliser sur le programme 2012 pour un montant évalué à 100 000 euros.
Il rappelle à l'assemblée qu'il y a lieu, compte tenu du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Voirie, de passer une convention pour la réalisation de ces travaux.
Il précise que cette convention de mandat aura pour objet le projet de réhabilitation de la Route de Saint Etienne de Pampouly.
Adopté à l'unanimité

Questions diverses - Associations

Attribution d'une subvention au Comité d'Animation de Villeneuve d'Olmes

Monsieur le Maire rappelle aux membres présents le dynamisme et les différentes actions organisées par le Comité d'Animation de la Commune.
Il explique en outre que les membres de cette association ont pour objectif de proposer des animations pour tous les publics (fête du village, Noël des Enfants, soirées à thème, spectacle de cascades, omelette de pâques etc …)
Il expose que l'association a décidé d'organiser pour le 14 février une soirée cabaret afin de proposer une animation à un public différent.
Il fait part de la demande de subvention exceptionnelle pour cette organisation.
Il propose d'attribuer à l'association un montant de 3 000 euros correspondant à une avance sur la subvention annuelle, qui pourra être révisée lors du vote des subventions sur le budget 2012.
Adopté à l'unanimité

Séance levée à 21h30

Le Maire,
Gérald SGOBBO